Marque expirée - Marque en non vigueur

EPI SOLEIL
PAMAGEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3443333
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
EPI SOLEIL de PAMAGEL

Présentation de la marque EPI SOLEIL

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAMAGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPI SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAMAGEL domicilié(e) ZI La Lézarde,97232 LE LAMENTIN,MARTINIQUE - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 143 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Maître Alexandra NERI domicilié(e) 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI SOLEIL est expirée depuis le 28 juillet 2016.

PAMAGEL a également déposé les autres marques suivantes : L'AMERICAIN , LA CREOLE , LA PARISIENNE


PAMAGEL société par actions simplifiée - ZI La Lézarde,97232 LE LAMENTIN,MARTINIQUE - 97232 - France - SIREN 348143603


Cabinet Herbert Smith Maître Alexandra NERI - 20 rue Quentin Bauchart,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, sandwiches, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Publicité, distribution d'échantillons, promotion des ventes, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Services de vente au détail par des grandes et moyennes surfaces, des supermarchés et hypermarchés de produits alimentaires, à savoir : produits précités de la classe 30 ; produits agricoles, horticoles, forestiers, fruits et légumes frais, aliments pour animaux ; viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, marmelades, compotes, potages, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; services de vente au détail par des grandes et moyennes surfaces, des supermarchés et hypermarchés de boissons, à savoir : jus de fruits, boissons sans alcool et boissons alcooliques.